Chauffage au bois : quel est le poids des taxes et comment ont-elles évolué ?

Publié le Mercredi 12 Décembre 2018 - Les actualités du Bois

Si l’on parle fréquemment des taxes qui touchent les produits pétroliers ou l’électricité, qu’en est-il du bois de chauffage sous ses diverses formes ? Nous faisons le point sur l’évolution des taxes qui touchent cette énergie.

Alors que la TICPE et les diverses taxes qui touchent les énergies font la une de l’actualité, on parle moins souvent de celles qui impactent le bois de chauffage. Ceci s’explique de manière assez simple : seule la TVA est appliquée au bois de chauffage, comme à tout produit de consommation.

 

Le bois de chauffage, une énergie renouvelable non-polluante

Le bois de chauffage est une énergie au bilan carbone neutre. En effet, le carbone qu’il émet en brûlant est absorbé par les arbres replantés après que le bois de chauffage ait été abattu. Il s’agit donc d’une énergie renouvelable et non-polluante. Deux conditions sont toutefois nécessaires pour que cette affirmation se vérifie :

Le fait que cette énergie ne soit donc pas polluante justifie l’absence de taxes de type TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques). Toutefois, le bois est bel et bien taxé puisque la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) est appliquée au bois de chauffage, comme à n’importe quel autre produit de consommation. Par bois de chauffage, nous entendons tout combustible tiré du bois :

 

Une TVA sur le bois de chauffage passée de 5,5% à 10%

En France, le taux de TVA normal s’élève à 20%. Toutefois, certains biens de consommation bénéficient d’une TVA à taux réduit. C’est le cas du bois de chauffage. Cependant, on paie aujourd’hui plus de TVA pour les combustibles tirés du bois qu’il y a quelques années :

 

2012

2013

2014

Taux de TVA

5,5%

7%

10%

Depuis 2014, le niveau de la TVA est néanmoins resté le même, se stabilisant à 10%, ce qui reste un taux intéressant en comparaison au taux normal.

Le niveau des taxes, un facteur qui explique le coût avantageux du bois

Grâce au poids fiscal relativement peu élevé qui pèse sur ce combustible, le bois de chauffage est une énergie très compétitive d’un point de vue financier. Pour certaines autres énergies, le poids des taxes peut en effet atteindre près de 40% du prix total, ce qui augmente considérablement les prix. Au contraire, le bois bûche ne coûte aujourd’hui que 3,6 centimes d’euros au kWh, tandis que les pellets tournent aux alentours des 6 centimes le kWh (source : Picbleu). Il s’agit des énergies parmi les moins coûteuses du marché.

En plus d’être peu coûteux, le bois a également l’avantage de ne pas être côté en bourse. Son prix fluctue donc très peu au cours des années.

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